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Traitement matériel des titres

Le traitement des titres au porteur amortis jusqu’en 2004 y compris (réception des obligations de la BNB, tri et contrôle, traitement et lecture par le CTI, confection de listes des titres remboursés, conservation et assistance lors de la destruction des titres) se déroulera en principe encore jusqu’à la fin 2007.

Le traitement des titres remboursés à partir du 1er janvier 2005 s’effectue à la BNB. Il est veillé au contrôle mensuel auprès de la BNB du traitement de ces titres effectué par la BNB (préparation du contrôle, contrôle auprès de la BNB, établissement d’un rapport, présence lors de la destruction des titres).

Les autres activités de cette entité sont :

• la diffusion d’informations aux banques et aux instances juridiques concernant l’identité des personnes présentant des titres au porteur,

• la réponse aux questions des banques et des particuliers concernant la prescription des coupons et des titres au porteur,

• l’information sur la valeur de titres anciens.

Toutes les autres tâches de cette entité seront transférées à la 11e direction dans le cadre du projet OPERA TES FSM 02.